Marque expirée - Marque en non vigueur

L'éclat SMEM Le réseau électricité
Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique (Etablissement public) SMEM Centre d'Affaires AGORA

Numéro de dépôt :
3446953
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016
L\'éclat SMEM Le réseau électricité de Syndicat Mixte d\'Electricité de la Martinique (Etablissement public) SMEM Centre d\'Affaires AGORA

Présentation de la marque L'éclat SMEM Le réseau électricité

Déposée le 8 août 2006 par Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique (Etablissement public) SMEM Centre d'Affaires AGORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'éclat SMEM Le réseau électricité »

Le déposant est Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique (Etablissement public) SMEM Centre d'Affaires AGORA domicilié(e) Ave. de l'Etang z'Abricots, Bât. A. 3ème ét., BP 528, Martinique,97206 FORT DE FRANCE Cedex - 97206 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique SMEM Centre d'Affaires AGORA domicilié(e) Ave. de l'Etang z'Abricots, Bât. A. 3ème ét., BP 528, Martinique,97206 FORT DE FRANCE Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'éclat SMEM Le réseau électricité est expirée depuis le 8 août 2016.

Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique (Etablissement public) SMEM Centre d'Affaires AGORA a également déposé les autres marques suivantes : KAVÉA LE MAGAZINE DES ÉNERGIES SMEM Le réseau électricité , E.C.L.A.T.S. : Energies et Croissance de l'Autonomie au Travers des Sources Renouvelables


Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique (Etablissement public) SMEM Centre d'Affaires AGORA - Ave. de l'Etang z'Abricots, Bât. A. 3ème ét., BP 528, Martinique,97206 FORT DE FRANCE Cedex - 97206 - France


Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique SMEM Centre d'Affaires AGORA - Ave. de l'Etang z'Abricots, Bât. A. 3ème ét., BP 528, Martinique,97206 FORT DE FRANCE Cedex - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

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